UNIL
le savoir vivant
Vous êtes ici: UNIL > L'enseignement > Fiche de cours
Français | English   Imprimer   

Fiche de cours

Organisation judiciaire et procédures

Judicial Organisation and Procedures

Faculté de gestion: Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique

Responsable(s): Etienne Poltier, Denis Tappy, Yero Diagne

Période de validité: 2005 ->

Horaires du cours (Hebdomadaire)

Date Lieu Remarque Thématique Intervenant(s)
2013/2014 : Mercredi 15:15-17:00 (Hebdomadaire) Internef/273    
2013/2014 : Jeudi 13:15-15:00 (Hebdomadaire) Internef/273    

Cours

Semestre de printemps
4 heures par semaine
56 heures par semestre
Hebdomadaire
Langue(s) d'enseignement: français
Public: Oui
Crédits: 5.00, 6.00, 7.00

Contenu

L'Organisation judiciaire et procédures présente de manière générale les différents tribunaux et leurs compétences et donne des éléments de procédure civile, de procédure pénale et de procédure administrative, en insistant sur leurs points communs mais aussi sur leurs différences.

UtilisationCode facultéStatutCrédits
Baccalauréat universitaire en Droit suisse, 2ème série (2007 ->) ›› Baccalauréat universitaire en Droit suisse, 2ème sérieObligatoire6.00
Baccalauréat universitaire en Droit suisse, 3ème série (2007 ->) ›› Baccalauréat universitaire en Droit suisse, 3ème sérieObligatoire6.00
Baccalauréat universitaire en Droit suisse, programme spécial (2009 ->) ›› Bachelor programme spéciale - 1ère sérieObligatoire6.00
Baccalauréat universitaire en Droit suisse, programme spécial (2009 ->) ›› Bachelor programme spéciale - 2ème sérieObligatoire6.00
Baccalauréat universitaire en Droit suisse, programme spécial (2009 ->) ›› Bachelor programme spéciale - ancien planFacultatif6.00
Baccalauréat universitaire en Droit, 2ème série (2009 ->) ›› Baccalauréat universitaire en Droit, 2ème sérieObligatoire6.00
Baccalauréat universitaire en Droit, 3ème série (2011 ->) ›› Baccalauréat universitaire en Droit, 3ème sérieObligatoire6.00
Baccalauréat universitaire ès Sciences en science forensique, 2ème + 3ème année (2009 ->) ›› Baccalauréat universitaire ès Sciences en science forensique, 2ème + 3ème annéeObligatoire7.00
Baccalauréat universitaire ès Sciences en science forensique, 2ème + 3ème année (2012 ->) ›› Baccalauréat universitaire ès Sciences en science forensique, 2ème + 3ème annéeObligatoire6.00
Baccalauréat universitaire ès Sciences en sciences forensiques, 2ème + 3ème année (2005 ->) ›› Baccalauréat universitaire ès Sciences en sciences forensiques, 2ème + 3ème annéeObligatoire5.00
Plan libre en Droit Allemand (1991 ->) ›› Droit Suisse 2ème sérieOptionnel6.00
Plan libre en Droit Suisse (2001 ->) ›› Baccalauréat universitaire en Droit, 2ème sérieObligatoire6.00
Plan libre en Droit Suisse (2001 ->) ›› Baccalauréat universitaire en Droit, 3ème sérieObligatoire6.00
Plan libre en sciences forensiques (mobilité, auditeurs, hôtes, externe) (2005 ->) ›› Plan libre en sciences forensiques (mobilité, auditeurs, hôtes, externe)Facultatif5.00
Préalable au master en droit (2006 ->) ›› Préalable au master en droitObligatoire6.00
Canton de Vaud
Swiss University
Unicentre  -  CH-1015 Lausanne  -  Suisse  -  Tél. +41 21 692 11 11  -  Fax  +41 21 692 26 15