Fiche de cours

Principes généraux de droit privé

General Principles of Private Law

Faculté de gestion: Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique

Responsable(s): Laurent Bieri, Denis Piotet
Intervenant(s): -

Pas d'horaire défini.

Cours

Semestre de printemps
5 heures par semaine
56 heures par semestre

Langue(s) d'enseignement: français
Public: Oui
Crédits: 0

Contenu

Les principes généraux de droit privé restituent sur la base de cas pratiques les mécanismes et les institutions théoriques du droit privé suisse.
Cet enseignement, qui suppose une maîtrise préalable du droit suisse positif, tend à discerner les liens entre les différentes branches du droit privé et la cohérence, réelle ou souhaitée, de l'ensemble. Il sera aussi l'occasion d'une étude du Titre préliminaire du CC, en particulier des art. 1 à 4 CC, pris pour eux-mêmes en tant que règles valables pour l'ensemble du droit privé, puis dans leurs rapports les uns avec les autres.