Fiche de cours

Droit civil I (hiver)

Civil Law I

Faculté de gestion: Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique

Responsable(s): Philippe Meier
Intervenant(s): -

Pas d'horaire défini.

Cours

Semestre d'hiver
3 heures par semaine
42 heures par semestre

Langue(s) d'enseignement: français
Public: Oui
Crédits: 0

Contenu

Quoi de plus naturel que de commencer l'étude de droit civil par celle de sujet de droit, la personne? Alors que l'on examine dans d'autres domaines du droit privé, le réseau multiforme des rapports juridiques pouvant lier les sujets de droit les uns aux autres, le droit des personnes s'attache à la fois à définir dans quelle mesure la personne peut être rendue titulaire de droits ou débitrice d'obligations et à fixer quels sont les éléments liés intimement à la qualité de sujet de droit, les droits de la personnalité, ainsi qu'à examiner quelle protection leur offre l'ordre juridique.

a. Droit des personnes physiques
b. Droit général des personnes morales
c. Association, fondation
d. Droit de la Tutelle