Fiche de cours

Histoire du droit privé (hiver)

History of Private Law

Faculté de gestion: Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique

Responsable(s): Denis Tappy
Intervenant(s): -

Pas d'horaire défini.

Cours

Semestre d'hiver
2 heures par semaine
28 heures par semestre

Langue(s) d'enseignement: français
Public: Oui
Crédits: 0

Contenu

Ce cours, destiné à retracer de manière approfondie l'évolution d'un domaine particulier du droit privé dans le temps et dans l'espace, est consacré à l'étude du droit de la famille, plus particulièrement des régimes matrimoniaux, du droit des successions ou de la condition des terres. Il devrait parfaire la formation acquise en première année en ce qui concerne l'analyse des textes et l'esprit critique, d'une part, faire ressortir les diverses solutions apportées à des problèmes identiques et la résurgence de certaines d'entre elles, aucune évolution n'étant définitive ni irrémédiable en histoire, d'autre part.

Les régimes matrimoniaux et les droits patrimauniaux du conjoint survivant I
a. Droit romain et époque franque
b. Epoque fédérale et Ancien Régime ; 1/ Pays de droit écrit ; 2/ France coutumière