Fiche de cours
Droit social BLaw
Introduction to Social Law
Faculté de gestion: Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique
Responsable(s): Bettina Hummer, Sylvie Pétremand, Rémy Wyler
Horaires du cours (Hebdomadaire)
| Date | Lieu | Remarque | Thématique | Intervenant(s) |
|---|---|---|---|---|
| 2020/2021 : Mercredi 08:30-10:00 (Hebdomadaire) | Anthropole/2024 | Droit fédéral des assurances sociales | ||
| 2020/2021 : Jeudi 08:30-10:00 (Hebdomadaire) | Internef/271 | Droit du travail |
Cours
Semestre d'automne
4 heures heures par semaine
84 heures par semestre
Hebdomadaire
Langue(s) d'enseignement: français
Public: Oui
Crédits: 6.00
Contenu
Ce cours est divisé en deux parties. Dans la première, qui concerne le droit du travail, le contrat de travail, sa conclusion, sa résiliation, la protection de la personnalité, le salaire et les autres obligations principales des parties sont examinées ; ce cours est illustré par de nombreux exemples de jurisprudence.
L'autre partie se concentre sur le droit fédéral des assurances sociales. Elle expose la partie générale des assurances sociales (LPGA), le système de pension (composé de l'AVS/AI et de la prévoyance professionnelle), l'assurance-maladie (LAMal) et l'assurance-accident obligatoire (LAA).
Dans le cadre des séminaires, l'accent est mis sur l'étude de cas concrets tirés de la jurisprudence (Mmes Sylvie Pétremand, CC et Patricia Dietschy, CC).
| Utilisation | Code faculté | Statut | Crédits |
|---|---|---|---|
| Baccalauréat universitaire en Droit suisse, programme spécial (2009 ->) ›› Bachelor programme spéciale - 1ère série | Obligatoire | 6.00 | |
| Baccalauréat universitaire en Droit suisse, programme spécial (2009 ->) ›› Bachelor programme spéciale - 2ème série | Obligatoire | 6.00 | |
| Baccalauréat universitaire en Droit, 2ème série (2009 ->) ›› Baccalauréat universitaire en Droit, 2ème série | Facultatif | 6.00 | |
| Baccalauréat universitaire en Droit, 3ème série (2009 ->) ›› Baccalauréat universitaire en Droit, 3ème série | Obligatoire | 6.00 | |
| Baccalauréat universitaire en Droit, module 2 (2015 ->) ›› Baccalauréat universitaire en Droit, module 2 | Facultatif | 6.00 | |
| Baccalauréat universitaire en Droit, module 2 (2019 ->) ›› Baccalauréat universitaire en Droit, module 2 | Facultatif | 6.00 | |
| Plan libre en Droit Suisse (2001 ->) ›› Epreuves libres en Baccalauréat en Droit | Facultatif | 6.00 |
