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Fiche de cours

Arbitrage en droit du sport

Faculté de gestion: Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique

Responsable(s): Andrea Bonomi, Despina Mavromati

Période de validité: 2017 ->

Horaires du cours (Hebdomadaire)

Date Lieu Remarque Thématique Intervenant(s)
2020/2021 : Mardi 08:30-12:00 (Hebdomadaire) à distance  

Cours

Semestre d'automne
4 heures par semaine
Hebdomadaire
Langue(s) d'enseignement: français
Public: Oui
Crédits: 6.00

Objectif

Le cours aborde notamment la structure et les particularités de la procédure arbitrale devant le Tribunal Arbitral du Sport (TAS), la jurisprudence du Tribunal fédéral suisse en matière des recours contre les sentences arbitrales du TAS et les différents aspects du contentieux international en matière du droit du sport (notamment dans le domaine du football et du dopage). Le cours présente également le système de résolution de litiges au sein des fédérations internationales, notamment en matière de football et de dopage mais aussi le système des Chambres TAS Ad Hoc durant les Jeux Olympiques.
Le cours se donne en français mais la documentation (notamment la jurisprudence du TAS traitée et analysée durant le cours) est principalement en anglais​

UtilisationCode facultéStatutCrédits
Maîtrise universitaire en Droit (2012 ->) ›› Enseignements à choixFacultatif6.00
Maîtrise universitaire en Droit (2019 ->) ›› Epreuves libres en maîtrise en DroitFacultatif6.00
Maîtrise universitaire en Droit des Universités de Zurich et de Lausanne (2017 ->) ›› Enseignements à choixFacultatif6.00
Maîtrise universitaire en Droit des Universités de Zurich et de Lausanne (2017 ->) ›› Enseignements à choix / LausanneFacultatif6.00
Maîtrise universitaire en Droit des Universités de Zurich et de Lausanne (Etudiant UZH) (2017 ->) ›› Enseignements à choixFacultatif6.00
Maîtrise universitaire en Droit des Universités de Zurich et de Lausanne (Etudiant UZH) (2012 ->) ›› Epreuves libres en maîtrise en DroitFacultatif6.00
Maîtrise universitaire en Droit en sciences criminelles, mention magistrature (2017 ->) ›› Cours à optionOptionnel6.00
Maîtrise universitaire en Droit en sciences criminelles, mention magistrature (2006 ->) ›› Enseignements optionnelsOptionnel6.00
Maîtrise universitaire ès Sciences en sciences du mouvement et du sport, orientation gestion du sport et des loisirs (2020 ->) ›› Sous-module Droit, Enseignements optionnels, Msc en sciences du mouvement et du sport, orientation Gestion du sport et des loisirsOptionnel6.00
Maîtrise universitaire ès Sciences en sciences du mouvement et du sport, orientation gestion du sport et des loisirs (2013 ->) ›› Sous-module droit, module à option, Maîtrise en sciences du sport (gestion du sport et des loisirs)Optionnel6.00
Plan libre en Droit Suisse (2001 ->) ›› Epreuves libres en maîtrise en DroitFacultatif6.00
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