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Fiche de cours

Prévoyance professionnelle

Swiss Occupational Pension Schemes

Faculté de gestion: Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique

Responsable(s): Corinne Monnard Séchaud

Période de validité: 2019 ->

Horaires du cours (Hebdomadaire)

Date Lieu Remarque Thématique Intervenant(s)
2020/2021 : Mardi 08:30-10:00 (Hebdomadaire) Anthropole/4030    

Cours

Semestre d'automne
2 heures par semaine
28 heures par semestre
Hebdomadaire
Langue(s) d'enseignement: français
Public: Oui
Crédits: 3.00, 6.00

Objectif

Le droit de la prévoyance professionnelle est présenté intégralement, tout en approfondissant notamment les thèmes liés au champ d'application de la LPP, aux principes généraux, aux prestations assurées, à la coordination, au contentieux, au libre-passage et à l'organisation des institutions de prévoyance. Le cours est organisé sur la base d'un plan écrit, enrichi par des explications complémentaires et complété par des présentations Powerpoint hebdomadaires. Il est illustré par des arrêts et des exercices pratiques durant le cours. Dans une perspective interdisciplinaire, un cours de deux heures est donné par un orateur invité, actuaire et expert agréé. L'enseignement se termine par une session de deux heures consacrée à la solution en groupe de cas pratiques, permettant une révision des aspects essentiels abordés durant le semestre en préparation à l'examen oral.

UtilisationCode facultéStatutCrédits
Maîtrise universitaire en Droit (2012 ->) ›› Enseignements obligatoiresObligatoire3.00
Maîtrise universitaire en Droit (2012 ->) ›› Enseignements à choixFacultatif3.00
Maîtrise universitaire en Droit (2019 ->) ›› Epreuves libres en maîtrise en DroitFacultatif3.00
Maîtrise universitaire en Droit des Universités de Zurich et de Lausanne (2017 ->) ›› Enseignements à choixFacultatif3.00
Maîtrise universitaire en Droit des Universités de Zurich et de Lausanne (2017 ->) ›› Enseignements à choix / LausanneFacultatif3.00
Maîtrise universitaire en Droit des Universités de Zurich et de Lausanne (Etudiant UZH) (2017 ->) ›› Enseignements à choixFacultatif3.00
Maîtrise universitaire en Droit des Universités de Zurich et de Lausanne (Etudiant UZH) (2012 ->) ›› Epreuves libres en maîtrise en DroitFacultatif3.00
Maîtrise universitaire en Droit en professions judiciaires (2018 ->) ›› Module 4 : Cours à option pour 15 crédits ECTSOptionnel3.00
Maîtrise universitaire en Droit en sciences criminelles, mention magistrature (2017 ->) ›› Cours à optionOptionnel3.00
Maîtrise universitaire en Droit en sciences criminelles, mention magistrature (2006 ->) ›› Enseignements optionnelsOptionnel3.00
Plan libre en Droit Allemand (1991 ->) ›› Droit suisse MasterOptionnel6.00
Plan libre en Droit Suisse (2001 ->) ›› Epreuves libres en maîtrise en DroitFacultatif3.00
Plan libre en Droit Suisse (2001 ->) ›› Epreuves libres en maîtrise en professions judiciairesOptionnel3.00
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