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Fiche de cours

Droit social BLaw

Introduction to Social Law

Faculté de gestion: Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique

Responsable(s): Marie-Thérèse Guignard, Bettina Hummer, Sylvie Pétremand

Période de validité: 2023 -> 2023

Horaires du cours (Hebdomadaire)

Date Lieu Remarque Thématique Intervenant(s)
2023/2024 : Mercredi 12:15-14:00 (Hebdomadaire) Anthropole/2024, Internef/123 12h15-13h00 : 1er groupe
13h15-14h00 : second groupe
 

Travaux pratiques

Semestre d'automne
1h heures par semaine
28 heures par semestre
Hebdomadaire
Langue(s) d'enseignement: français
Public: Oui
Crédits: 0

Contenu

Ce cours est divisé en deux parties. Dans la première, qui concerne le droit du travail, le contrat de travail, sa conclusion, sa résiliation, la protection de la personnalité, le salaire et les autres obligations principales des parties sont examinées ; ce cours est illustré par de nombreux exemples de jurisprudence.

L’autre partie se concentre sur le droit fédéral des assurances sociales. Elle expose la partie générale des assurances sociales (LPGA), le système de pension (composé de l’AVS/AI et de la prévoyance professionnelle), l’assurance-maladie (LAMal) et l’assurance-accident obligatoire (LAA).

Dans le cadre des séminaires, l’accent est mis sur l’étude de cas concrets tirés de la jurisprudence (Mme Sylvie Pétremand (CC) et Mme Marie-Thérèse Guignard (CC).

 

UtilisationCode facultéStatutCrédits
Baccalauréat universitaire en Droit, 2ème série (2009 ->) ›› Baccalauréat universitaire en Droit, 2ème sérieFacultatif
Baccalauréat universitaire en Droit, 3ème série (2009 ->) ›› Baccalauréat universitaire en Droit, 3ème sérieFacultatif
Baccalauréat universitaire en Droit, module 2 (2015 ->) ›› Baccalauréat universitaire en Droit, module 2Facultatif
Baccalauréat universitaire en Droit, module 2 (2019 ->) ›› Baccalauréat universitaire en Droit, module 2Facultatif
Baccalauréat universitaire en Droit, programme spécial, module 1 (2021 ->) ›› Baccalauréat universitaire en Droit, programme spécial, module 1Facultatif
Baccalauréat universitaire en Droit, programme spécial, module 2 (2021 ->) ›› Baccalauréat universitaire en Droit, programme spécial, module 2Facultatif
Baccalauréat universitaire en Droit suisse, programme spécial (2009 ->) ›› Bachelor programme spéciale - 1ère sérieFacultatif
Baccalauréat universitaire en Droit suisse, programme spécial (2009 ->) ›› Bachelor programme spéciale - 2ème sérieFacultatif
Plan libre en Droit (1991 ->) ›› Epreuves libres en Baccalauréat en DroitFacultatif
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