Jean-Luc Chenaux

Publications | Mémoires et thèses

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37 publications

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Gouvernance des groupes: "E Pluribus Unum"?
Chenaux J.-L., Beroud G., 2018. Revue suisse de droit des affaires et du marché financier (RSDA), 90 (4) pp. 342-352 .
 
Opérations pour propre compte au sein de sociétés unipersonnelles : une confirmation bienvenue
Chenaux Jean-Luc, Marmy Joséphine, 2018. Bulletin Cedidac.
 
Révision et modernisation du droit de la société anonyme suisse
Chenaux J.-L., Joos Castelli M., 2017. Revue pratique des sociétés (RPS/TRV) 6 pp. 677-698.
 
Commentaire des articles 660-661, 675-682 CO
Chenaux J.-L., Gachet A., 2017. pp. 568-576; 602-664 dans Tercier P., Amstutz M., Trigo Trindade R. (eds.) Code des obligations II, Helbing Lichtenhahn.
 
Financement intragroupe et cash pooling : quelle évolution ?
Chenaux J.-L., 2017. Revue suisse de droit des affaires et du marché financier (SZW / RSDA), 89 (5) pp. 552-563.
 
Le représentant de l’Etat au conseil d’administration
Chenaux J.-L., Rochat F., 2017. pp. 39-64 dans Weber R. C., Stoffel W. A., Chenaux J.-L., Sethe R. (eds.) Aktuelle Herausforderungen des Gesellschafts- und Finanzmarktrechts: Festchrift für Hans Caspar von der Crone zum 60. Geburtstag, Schulthess.
 
Préface
Chenaux J.-L., 2017. pp. 1-2 dans Pfister Loic (eds.) La fondation, Schulthess .
 
Le principe d’immédiateté au sein de l’assemblée générale, vestige ou nécessité
Chenaux J.-L., 2016. Revue suisse de droit des affaires et du marché financier (RSDA / SZW), 88 (5) pp. 477-486.
 
Gouvernance des sociétés de famille: quels sont les enjeux ?
Chenaux J.-L., 2015. Revue suisse de droit des affaires et du marché financier (SZW / RSDA), 87 (5) pp. 517-526.
 
Les plans d’intéressement
Chenaux J.-L., Dummermuth L., 2014. CEDIDAC, 91 117, Centre du droit de l'entreprise de l'Université de Lausanne.
 
Articles 333 et 333 a
Chenaux J.-L., Martin F., 2013. pp. 531-555 dans Dunand Jean-Philippe, Mahon Pascal (eds.) Commentaire du contrat de travail, Stämpfli.
 
Carence dans l’organisation de la société: étude des aspects matériels et procéduraux de l’article 731 b CO
Chenaux J.-L., Haenni L., 2013. Journal des Tribunaux. 2, Droit civil, poursuite pour dettes et faillites et procédure civile, 161 (1) pp. 97-119.
 
Les conventions d’actionnaires
Héritier Lachat A., Chenaux J.-L., 2013. pp. 1049-1096 dans Marchand S., Chappuis C., Hirsch L. (eds.) Recueil de contrats commerciaux, modèles en français et en anglais commentés selon le droit suisse, Helbing Lichtenhahn.
 
L’activisme actionnarial
Chenaux J.-L., 2013. pp. 65-91 dans Chabot F.-G. (eds.) Développements récents en droit commercial II, Centre du droit de l'entreprise droit industriel, droit d'auteur, droit commercial de l'Université de Lausanne.
 
Le commissaire au sursis dans la procédure concordataire (art. 293 ss LP): Statut, fonctions et responsabilité. Avec une analyse de l'activité des mandataires nommés par la FINMA en cas d'insolvabilité d'un assujetti
Chenaux J.-L., Danon R., Tissot N. (eds.) Hari O., 2011. Centre de droit commercial, fiscal et de l'innovation, 5 398, Schulthess.
 
Le droit fiscal intercantonal et le droit fiscal international de la Suisse: systèmes, relations, comparaison et examen de la jurisprudence
Danon R., Chenaux J.-L., Tissot N. (eds.) de Vries D., 2011. Centre de droit commercial, fiscal et de l'innovation, 6, Schulthess.
 
Les comités d'actionnaires: une nouvelle plate-forme d'activisme actionnariale?
Chenaux J.-L., 2011. GesKR: Gesellschafts- und Kapitalmarktrecht, 2 (2) pp. 135-154.
 
Aspects juridiques de l'assainissement (cadre, outils et responsabilité) - Aspects pratiques du droit de l'entreprise
Chenaux J.-L., 2010. pp. 97-188 dans Ohja L. (eds.) Aspects pratiques du droit de l'entreprise: travaux de la journée d'étude organisée à l'Université de Lausanne le 3 février 2009, CEDIDAC.
 
L'attribution du revenu en droit fiscal suisse et international
Danon R., Chenaux J.-L., Tissot N. (eds.) Salom J., 2010. Centre de droit commercial, fiscal et de l'innovation, 3 287, Schulthess.
 
Restructurations intra-groupes
J.-L. Chenaux , Cherpillod D., 2010. pp. 153-187 dans Peter H., Dutoit N. (eds.) Les restructurations en droit des sociétés, du travail et international privé, Schulthess.
 
"Backdated options": quelles conséquences en droit suisse?
Chenaux J.-L., Pfister L., 2009. pp. 739-768 dans Kunz P. V., Herren D., Cottier T., Matteoli R. (eds.) Wirtschaftsrecht in Theorie und Praxis: Festschrift für Roland von Büren, Helbing Lichtenhahn.
 
Postposition et responsabilité
Chenaux J.-L., 2009. pp. 113-124 dans Trigo Trindade R., Peter H., Bovet C. (eds.) Economie, environnement, éthique: de la responsabilité sociale et sociétale: Liber amicorum Anne Petitpierre-Sauvain, Schulthess.
 
Contrôle de la politique de rémunération par les actionnaires: des abus à l'excès?
Chenaux J.-L., 2008/12. Indices: supplément à valeur ajoutée de l'Agefi pp. 20-21.
 
Révision: flexibilité et crédibilité
Chenaux J.-L., 2008/04. Indices: supplément à valeur ajoutée de l'Agefi pp. 28-29.
 
Commentaires des articles 660-661, 675 à 682 CO
Chenaux J.-L., 2008. pp. 584-591 et 713-774 dans Tercier P., Amstutz M. (eds.) Code des obligations, Helbing Lichtenhahn.
 
La responsabilité du conseil d'administration dans la jurisprudence récente du Tribunal fédéral
Chenaux J.-L., 2008. pp. 145-198 dans Bohnet F. (eds.) Quelques actions en responsabilité, Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel.
 
Le rôle du temps dans l’organisation du conseil d’administration
Chenaux J.-L., 2008. pp. 17-38 dans Zen-Ruffinen P. (eds.) Le temps et le droit: recueil de travaux offerts à la Journée de la Société suisse des juristes 2008, Helbing Lichtenhahn.
 
Transfert de patrimoine à titre universel ou singulier: un dilemme ?
Chenaux J.-L., Weniger O., 2008., Institut de Consultations Notariales (ICONE).
 
RechtEck = adroit : plate-forme en ligne de droit des sociétés
von der Crone H.C., Chenaux J.-L., Hari O., 2007..
 
Les fusions simplifiées de petites et moyennes entreprises
Chenaux J.-L., Cherpillod D., 2006. Revue suisse de droit des affaires, 78 (5) pp. 328-338.
 
La protection des actionnaires et associés dans les fusions d'entreprises
Chenaux J.-L., 2005. pp. 103-165 dans Blanc M., Dallèves L. (eds.) Coopération et fusion d'entreprises: travaux de la journée d'étude organisée à l'Université de Lausanne le 6 octobre 2004, CEDIDAC.
 
Ratification de la Convention de La Haye sur le trust: une arlésienne prend forme... (Parties I et II)
Chenaux J.-L., 2005. Revue de l'avocat, 8 (4-5) pp. 156-160 ; 198-204.
 
Corporate governance: l'état du droit positif suisse: code des obligations, loi sur les bourses et loi sur les banques
Chenaux J.-L., 2003. pp. 95-241 dans Dessemontet F., Bohrer G. (eds.) Corporate Governance en Suisse, Lausanne, CEDIDAC.
 
Les plans d'intéressement dans le prisme du Corporate Governance
Chenaux J.-L., 2002. L'Expert Comptable Suisse, 76 (5) pp. 445-454.
 
Un survol de l'action révocatoire en droit international privé suisse
Chenaux J.-L., 1996. Revue suisse de jurisprudence, 92 (12) pp. 232-237.
 
Le droit de la personnalité face aux médias internationaux: étude de droit international privé comparé
Chenaux J.-L., 1990. Comparativa, Droz.
 
L'application par le juge des dispositions impératives non désignées par la règle de conflit du for, étude de l'article 18 du projet suisse de Loi fédérale sur le droit international privé
Chenaux J.-L., 1988. Revue de droit suisse, 107 (1) pp. 61-73.
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