Barre verticale Université de Lausanne - Unisciences
 
 
Séparateur Annuaire Séparateur Actualités Séparateur Aide Séparateur Login
Langues:  fr | en
Transparent
RECHERCHE
Transparent
Transparent
Transparent
Photo ambiance
UNIL > Unisciences >
MyUNIL
Transparent
AFFICHER LES DONNEES
Transparent
de à
Données actuelles
Transparent

Anne-Christine Favre

Coordonnées Curriculum Recherches Enseignements Publications
Publications | Mémoires et thèses

La recherche avancée est accessible via Serval

Les publications peuvent être gérées en accédant à Serval via MyUnil


66 publications

2017 | 2016 | 2015 | 2014 | 2013 | 2012 | 2011 | 2010 | 2009 | 2008 | 2007 | 2006 | 2005 | 2004 | 2003 | 2002 | 2001 | 2000 | 1999 | 1998 | 1997 | 1996 | 1992 |
La participation populaire aux grands projets d'infrastructure lancés par les pouvoirs publics
Favre A.-C., 2017. pp. 3-17 dans Droit public de l'organisation - responsabilité des collectivités publiques - fonction publique: annuaire / Association suisse du droit public de l'organisation, Stämpfli.
 
Le captage, la séquestration et la valorisation du CO2 dans la perspective du droit européen
Favre A.-C., Largey T., 2017. pp. 395-416 dans Epiney A., Hehemann L. (eds.) Annuaire suisse de droit européen , Stämpfli ; Schulthess.
 
Art. 39a, 43a, 62c, 83a, 83b LEaux
Favre A.-C., 2016. pp. 732-745, 791-802, 1110-1115, 1340-1353 dans Hettich P., Jansen L., Norer R. (eds.) GSchG, WBG: Kommentar zum Gewässerschutzgesetz und zum Wasserbaugesetz = LEaux, LACE: commentaire de la loi sur la protection des eaux et de la loi sur l'aménagement des cours d'eau, Schulthess.
 
La délégation d'activités non économiques ou "à caractère ministériel"
Favre A.-C., 2016. pp. 145-192 dans Favre A.-C., Martenet V., Poltier E. (eds.) La délégation d'activités étatiques au secteur privé, Schulthess.
 
La délégation d'activités étatiques au secteur privé
Favre A.-C., Martenet V., Poltier E. (eds.), 2016. Pratique du droit administratif 315, Schulthess.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2015
Boillet V., Bouchat C., Broquet N., Favre A.-C., Frattolillo A., Joly R., Joseph M., Largey T., Poltier E., Tarabay M. et al., 2016. Revue de droit administratif et de droit fiscal (RDAF), 72 (3/4/5) pp. 235-476.
 
La minorité agissante en droit de l'environnement
Favre A.-C., 2016. pp. 365-373 dans Ziegler A. R., Kuffer J. (eds.) Les minorités et le droit : mélanges en l'honneur du professeur Barbara Wilson = Minorities and the law : Liber amicorum for professor Barbara Wilson, Schulthess.
 
Zeitschrift für Energierecht ZER / Revue du droit de l'énergie RDDE
Favre A.-C., Heselhaus S., Poltier E. (eds.), 2016. 261, Editions Weblaw.
[serval:BIB_CEC1BA397E13]
 
Droit et culture: recueil de textes à l'occasion des 75 ans de Pierre Moor
Favre A.-C., Flückiger A. (eds.), 2015. 160, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique de l'Université de Lausanne.
Entre nature et culture
Favre A.-C., 2015. pp. 23-34 dans Favre A.-C., Flückiger A. (eds.) Droit et culture: recueil de textes à l'occasion des 75 ans de Pierre Moor, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique de l'Université de Lausanne.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2014
Moor P. (sous la direction de), Bouchat C., Favre A.-C., Frattolillo A., Joly R., Joseph M., Largey T., Meyer L., Nantermod P., Poltier E. et al., 2015. Revue de droit administratif et de droit fiscal (RDAF). Partie 1, Droit administratif, 71 (3/4/5) pp. 211-480.
 
Chronique de droit de l'environnement
Favre A.-C., 2014. Revue de droit administratif et de droit fiscal (RDAF), 70 (Partie I) (6) pp. 534-582.
 
Environnement
Favre A.-C., 2014. pp. 684-706 dans Tschudi H. M., Schindler B., Ruch A., Jakob E., Friesecke M. (eds.) Die Grenzüberschreitende Zusammenarbeit der Schweiz: Juristisches Handbuch zur Grenzüberschreitenden Zusammenarbeit von Bund un Kantonen, Dike.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2013
Moor P. (sous la direction de), Boillet V., Bouchat C., Boulaz D., Corbaz M., Favre A.-C., Joseph M., Lammers G., Largey T., Nantermod P. et al., 2014. Revue de droit administratif et de droit fiscal (RDAF), 70 (I) (3-4-5) pp. 231-493.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2012
Moor P. (sous la direction de), Bouchat C., Boulaz D., Corbaz M., Favre A-C., Lammers G., Largey T., Meyer L., Nantermod P., Poltier E. et al., 2013. Revue de droit administratif et de droit fiscal (RDAF), 69 (I) (4-5-6) pp. 329-589.
 
Assainissement et mise en conformité
Favre A.-C., 2012. pp. 89-125 dans Foëx B. (eds.) Les rénovations d'immeubles, Schulthess.
 
Chronique de droit de l'environnement
Favre A.-C. (eds.), 2012. Revue de droit administratif (RDAF), 2012 I pp. 237-303.
 
L'élimination des déchets urbains et l'évacuation des eaux claires et usées, ainsi que leur financement
Favre A.-C., Meyer L., Engel O., 2012. Revue de droit administratif (RDAF), 2012 I pp. 239-280.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2011
Moor P. (sous la direction de), Boillet V., Bouchat C., Boulaz D., Favre A.-C., Lammers G., Poltier E., von Büren T., 2012. Revue de droit administratif et de droit fiscal (RDAF) 2012 I pp. 341-587.
 
La responsabilité de l'Etat
Favre A.-C., Martenet V., Poltier E. (eds.), 2012. Pratique du droit administratif 284, Schulthess.
 
Le droit de la responsabilité de l'Etat: les enjeux
Favre A.-C., 2012. pp. 9-21 dans Favre A.-C., Martenet V., Poltier E. (eds.) La responsabilité de l'Etat, Schulthess.
 
Loi sur la protection de l'environnement (LPE)
Moor P., Favre A.-C., Flückiger A. (eds.), 2012. Commentaire Stämpfli, 2 classeurs, Stämpfli.
[serval:BIB_EBDA69EF081A]
 
Cent ans de droit administratif: de la gestion des biens de police à celle des risques environnementaux
Favre A.-C., 2011. Revue de droit suisse (RDS) 130 (2011) II pp. 227-330.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2010
Bonzon A.-J., Bouchat C., Boulaz D., Favez S., Favre A.-C., Largey T., Meyer L., Poltier E., et al., 2011. Revue de droit administratif et de droit fiscal (RDAF). Partie 1, droit administratif, 67 (4-5-6) pp. 301-562.
 
Le droit à la protection de l'environnement: quels mécanismes de contrôle?
Favre A.-C., 2011. pp. 157-190 dans Papaux A., Brenci A. (collab.) (eds.) Biosphère et droits fondamentaux, Schulthess & LGDJ.
 
Suisse, rapport national
Favre A.-C., Jungo F., Favez S., 2011. pp. 297-330 dans T. Tanquerel , Y. Jegouzo , J.-P. Lebreton , J. Morand-Deviller (eds.) Risque et droit de l'urbanisme en Europe: colloque biennal de l'Association internationale de droit de l'urbanisme (AIDRU), Thessalonique, 18 et 19 septembre 2009, GRIDAUH.
 
Art. 7 al. 1 à 4
Favre A.-C., 2010. pp. NA dans Moor P., Favre A.-C., Flückiger A. (eds.) Loi sur la protection de l'environnement (LPE), Stämpfli.
 
Chronique du droit de l'environnement: la protection contre le bruit et les rayons non ionisants
Favre A.-C., avec la collab. de Jungo F. , 2010. Revue de droit administratif et de droit fiscal (RDAF), 66 (I) (3) pp. 199-238.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2009
Moor P., Bouchat C., Boulaz D., Favez S., Favre A.-C., Lammers G., Poltier E., Sidi-Ali K., et al., 2010. Revue de droit administratif et de droit fiscal (RDAF), 66 (I) (4-5-6) pp. 291-507.
 
Les nouvelles dispositions sur le droit de recours des organisations à but idéal
Favre A.-C., 2010. pp. 121-143 dans Tappy D., Kahil-Wolff B., Bruchez L. (eds.) 300 ans d'enseignement du droit à Lausanne, Schulthess.
 
Loi sur la protection de l'environnement (LPE)
Moor P., Favre A.-C., Flückiger A. (eds.), 2010. Commentaire Stämpfli, Stämpfli.
 
Santé et environnement à la lumière des droits fondamentaux et des principes de prévention et précaution
Favre A.-C., 2010. pp. 93-106 dans Richoz S., Boulianne L.-M., Ruegg J. (eds.) Santé et développement territorial: enjeux et opportunités, Presses Polytechniques et universitaires romandes.
 
Durabilité: l'entreprise et le développement durable: entre démarches volontaires et exigences légales
Favre A.-C., 2009. pp. 85-113 dans Sifonios D. (eds.) Les entreprises et le droit de l'environnement: défis, enjeux et opportunités. Travaux de la journée d'étude du 11 juin 2008, CEDIDAC.
 
L'expropriation formelle, en particulier pour les grandes infrastructures de transport
Favre A.-C., 2009. pp. 9-40 dans Tanquerel T., Bellanger F. (eds.) La maîtrise publique du sol: expropriation formelle et matérielle, préemption, contrôle du prix, Schulthess.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2008
Favre A.-C., Moor P., Poltier E., Bovay B., Nguyen M. S., et. al. , 2009. Revue de droit administratif et de droit fiscal (RDAF), 65 (I) (4-5-6) pp. 353-600.
 
La notion de force majeure et de cas fortuit, en relation avec des événements naturels, dans le régime de la responsabilité civile privée ou de droit public
Favre A.-C., 2009. Sécurité et droit 3 pp. 193-205.
 
Chronique du droit de l'environnement, Partie I : Principes généraux, taxes et assainissements
Favre A.-C., 2008. RDAF, 2008 I pp. 17-47.
 
Chronique du droit de l'environnement, Partie II : La protection de la forêt, des biotopes et du paysage
Favre A.-C., 2008. RDAF, 2008 I pp. 307-339.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2007
Favre A.-C., Moor P., Poltier E., Bovay B., Nguyen M. S., et al., 2008. RDAF, 2008 I pp. 399-622.
 
La zone agricole
Favre A.-C., 2008. Journées du droit de la construction, 2009 pp. 47-90.
 
Rapport national suisse
Poltier E., Favre A.-C., Sidi-Ali K., 2008. pp. 355-389 dans L'environnement dans le droit de l'urbanisme en Europe - Colloque biennal de l'Association internationale de droit de l'urbanisme (AIDRU), Paris 21-22 septembre 2007, GRIDAUH, Paris.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2006
Favre A.-C., Moor P., Poltier E., Bovay B., Nguyen M. S., et al., 2007. RDAF, 2007 I pp. 323-586.
 
La notion d'entrée de localité en droit suisse
Favre A.-C., 2007. pp. 71-78 dans Publications du colloque "Entrer dans la Ville", Faculté de droit d'Orléans.
 
La responsabilité des autorités lors de la prévention des dangers naturels
Favre A.-C., 2007. ASPAN, Territoire et environnement, N° 6 pp. 1-19.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2005
Boillet V., Bovay B., Favre A.-C., Moor P., Nguyen M. S., Petit R., Poltier E., Sidi-Ali K., Wahlen C. et al. , 2006. RDAF, 2005 I pp. 431-836.
 
L'examen des variantes d'un projet en droit de l'aménagement du territoire et de l'environnement - Entre opportunité et légalité.
Favre A-C, 2005. pp. 687-703 dans Bovay B, Nguyen MS (eds.) Mélanges Pierre Moor - Théorie du droit - Droit administratif - Organisation du territoire, Stæmpfli.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2004
Boillet V., Bovay B., Favre A.-C., Moor P., Nguyen M. S., Poltier E., Sidi-Ali K., Wahlen C. et al. , 2005. RDAF, 2005 I pp. 445-776.
 
L'assainissement des routes en milieu urbain: déception, mais également dynamisation de stratégies parallèles.
Favre A-C, 2004. Territoire & environnement VLP-ASPAN, 2004 pp. 53-60.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2003.
Benani C, Benoît A, Bovay B, Favre A-C, Flückiger A, Gonin O, Grodecki S, Mahon P, Poltier E, Pulver B et al., 2004. RDAF, I 2004, sous la direction de Moor P pp. 561-903.
 
Les conditions d'assainissement en matière de bruit.
Favre A-C, 2004. Les Cahiers de l'ASPAN-SO, 2 2004 pp. III.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2002.
Benani C, Benoît A, Bovay B, Favre A-C, Flückiger A, Mahon P, Müller C, Nguyen MS, Poltier E, Pulver B et al., 2003. RDAF, I 2003, sous la direction de Moor P pp. 357-631.
 
Les aspects spécifiques à la protection contre le bruit en matière d'assainissement. In: Assainissement selon le droit de l'environnement et indemnisations possibles en cas d'échec - Tagung der Vereinigung für Umweltrecht vom 18. Juni 2003 in Solothurn.
Favre A-C, 2003. URP/DEP, 2003/6 pp. 507-533.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2001.
Benani C, Benoît A, Bovay B, Favre A-C, Flückiger A, Mahon P, Müller C, Nguyen MS, Poltier E, Pulver B et al., 2002. RDAF, I 2002, sous la direction de Moor P pp. 229-438.
 
La protection contre le bruit dans la loi sur la protection de l'environnement. Le système - les particularités liées à l'aménagement du territoire
Favre A-C, 2002., coll. Recherches juridiques lausannoises, Schulthess, Zurich.
 
Mesures de reconstitution et de restauration en droit français. In: Kägi B, Stalder A & Thommen M, Reconstitution et remplacement en protection de la nature et du paysage.
Favre A-C, 2002. Guide de l'environnement, 11, OFEFP pp. 102-105.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2000.
Benani C, Bovay B, Favre A-C, Flückiger A, Mahon P, Müller C, Nguyen MS, Poltier E, Pulver B, Sulliger D et al., 2001. RDAF, I 2001, sous la direction de Moor P pp. 505-736.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 1999.
Benani C, Bovay B, Donzel V, Favre A-C, Flückiger A, Mahon P, Müller C, Nguyen MS, Poltier E, Pulver B et al., 2000. RDAF, I 2000, sous la direction de Moor P pp. 553-863.
 
La loi sur la réduction du bruit des chemins de fer - Quelles incidences pour les communes?
Favre A-C, 2000. Territoire & environnement VLP-ASPAN, 2000 pp. 29-40.
 
Le bruit des établissements publics.
Favre A-C, 2000. RDAF, I 2000 pp. 1-28.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 1998.
Benani C, Bovay B, Favre A-C, Flückiger A, Mahon P, Müller C, Nguyen MS, Poltier E, Sulliger D, Tanquerel T, 1999. RDAF, I 1999, sous la direction de Moor P pp. 425-699.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 1997.
Benani C, Bovay B, Favre A-C, Flückiger A, Mahon P, Müller C, Nguyen MS, Poltier E, Sulliger D, Tanquerel T, 1998. RDAF, I 1998, sous la direction de Moor P pp. 417-711.
 
La protection contre le bruit. In: Restrictions en matière de construction et d'affectation résultant de la législation sur l'environnement - L'interaction entre droit de l'environnement et aménagement du territoire - Séminaire de l'Association pour le droit de l'environnement du 24 juin 1998 à Soleure.
Favre A-C, 1998. URP/DEP, 1998/5 pp. 387-405.
 
Commentaire des articles 1, 3, 4, 19, 20 et 23 LPN.
Favre A-C, 1997. dans Keller P M Fahrländer K-L & Zufferey J-B (eds.) Commentaire LPN: commentaire de la loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage, Schulthess, Zurich.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 1996.
Bovay B, Favre A-C, Flückiger A, Mahon P, Nguyen MS, Poltier E, Sulliger D, Tanquerel T, 1997. RDAF, I 1997, sous la direction de Moor P pp. 359-604.
 
Garantie de la propriété, aménagement du territoire, protection de l'environnement - Traduction et résumé de la jurisprudence du Tribunal fédéral des années 1994 et 1995 (ATF 120 Ia et Ib, 121 I et II).
Bovay B, Favre A-C, Flückiger A, Gruber K, Moor P, 1996. JT, 1996/I pp. 385-588.
 
Quelques questions soulevées par l'application de l'OPB.
Favre A-C, 1992. RDAF, 48 pp. 289-323.
Transparent     Swiss University
Unicentre  -  CH-1015 Lausanne  -  Suisse  -  Tél. +41 21 692 11 11  -  Fax +41 21 692 20 15