Yves Noël

Formations et expériences professionnelles

Formations

Date de naissance
21 décembre 1962

Licence
Droit, Lausanne 1984

Doctorat
Droit, Lausanne 1990 [La double imposition internationale résultant des redressements comptables entre sociétés apparentées et son élimination, étude de droit américain et de droit suisse (thèse de doctorat, Sofirom 1990]

Autres formations
LL.M. International Taxation, New York University (programme UNIL d'encouragement à la relève universitaire), New York, (1999)

Séjour d'études au Bureau International de documentation Fiscale - boursier des Fondations Van Walsem et Edouard Fleuret. Amsterdam, (1986)

Summer School of Law, University of Cambridge, Grande-Bretagne, (1984)

Brevet d'avocat
Vaud 1991

Expériences professionnelles

Fonctions à l'UNIL
Professeur de droit fiscal, (2001->)

Chargé de cours de droit fiscal (1996-2001)

Assistant en droit des obligations (1984 - 1986)

Autres fonctions
Juge assesseur au Tribunal des Prud'hommes de l'Administration cantonale vaudoise (2004->)

Membre du Groupe de travail du DFF sur la taxation individuelle (Postulat Lauri) (2003-2004)

Professeur invité auprès de l'European Tax College (Universités de Louvain et de Tillburg) (2001->)

Avocat, étude Sulliger, Noël, Nguyen et Misteli, Lausanne (2008 ->)

Avocat, étude Noël, Lausanne, (2006-2008)

Avocat, étude Noël et Urech, Lausanne, (1999-2006)

Secrétaire général du Département des finances du canton de Vaud (1993-1998)

Avocat au sein de l'étude Etienne, Blumm, Stehlé, Manfrini et associés (affiliée à l'étude Baker-Mc Kenzie), à Genève (1992-1993)

Stage d'avocat à Lausanne dans la même étude (1989-1991)

Collaboration au sein de l'étude d'avocats Piaget, Renaud, Didisheim et Burnand, à Lausanne (1986-1989)

Chronique judiciaire au quotidien "24 Heures" (1983-1985)

Autres activités

Organisations professionnelles
Commission fédérale d’examens du diplôme d’expert fiscal, représentant de la FSA

Fondation romande pour l’enseignement de la fiscalité (FREF), Président

Commission "Finances publiques et fiscalité" du Parti radical démocratique vaudois, expert invité

International Fiscal Association (IFA)

Association suisse de droit fiscal, Groupement national suisse de l'IFA

Société suisse des juristes

American Chamber of Commerce, member of the Board of the Tax Chapter

Swiss Association of Tax Law Professors (SATLP)

European Association of Tax Law Professors (EATLP)

Autres organisations
Association Telme (numéro d'appel 147 pour l'enfance), membre

Fondation C.-F. Ramuz, membre du Conseil et président du Comité d'édition de l'auteur à la Pléiade et chez Slatkine

Fondation Toms-Pauli (Art textile), vice-président

Association Opéra-off, membre du Comité

Société académique vaudoise

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