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Yves Noël

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16 publications

2004 | 2003 | 2002 | 2000 | 1998 | 1996 | 1991 | 1990 | 1987 |
 
Commerce électronique et fiscalité directe: à la recherche de l'e-tablissement stable.
Noël Y, 2004. pp. 255-274 dans Ragueneau A (eds.) Internet 2003 - Travaux des journées d'étude organisées à l'Université de Lausanne les 21 mai et 26 novembre 2003, CEDIDAC.
 
Double imposition intercantonale et internationale.
Noël Y, 2004. ASA, vol. 73 (2004-2005) pp. 55 ss.
 
Double imposition intercantonale et internationale - revue de jurisprudence.
Noël Y, 2003. Archives de droit fiscal suisse, vol. 71 (2002-2003) pp. 31 ss.
 
Double imposition intercantonale et internationale - revue de jurisprudence.
Noël Y, 2003. Archives de droit fiscal suisse, vol. 72 (2003-2004) pp. 61 ss.
 
Les conventions suisses de double imposition en matière d'impôts sur les successions.
Noël Y, 2003. pp. 71-87 dans Le droit des successions en Europe : actes du colloque de Lausanne du 21 février 2003, Librairie Droz.
 
L'arbitrage fiscal international.
Noël Y, 2002. JdT, I pp. 20-35.
 
Le domicile fiscal des personnes physiques dans la jurisprudence actuelle.
Noël Y, 2002. RDAF, II pp. 406-435.
 
Interaction entre les réglementations sur les sociétés étrangères contrôlées et les conventions de double imposition. Le cas de l'art. 209 B et de l'Avenant à la Convention franco-suisse.
Noël Y., 2000. RDAF, II pp. 135-146.
 
La fiscalité de l'avocat.
Noël Y., 1998. pp. 129-140 dans Chaudet F. Rodondi O. (eds.) L'avocat moderne. Regards sur une profession dans un monde qui change. Mélanges publiés par l'Ordre des Avocats Vaudois à l'occasion de son Centenaire, Helbing & Lichtenhahn, Bâle, Genève, Munich.
 
Les quartiers généraux dans la nouvelle convention de double imposition entre la Suisse et les Etats-Unis.
Noël Y., 1998. RDAF, II pp. 295-304.
 
Réforme de la fonction du contrôle des finances dans le canton de Vaud.
Noël Y.(collab. Ethenoz P.), 1998. L'Expert-comptable suisse, 1-2 pp. 95-99.
 
Tax arbitration in transfer pricing matters.
Noël Y, 1996. ASA, 65 pp. 225-238.
 
Les groupes multinationaux et la double imposition.
Noël Y., 1991. L'Expert-comptable suisse, 1-2 pp. 26-28.
 
La double imposition internationale résultant des redressements comptables entre sociétés apparentées et son élimination. Etude de droit américain et de droit suisse
Noël Y., 1990., Thèse de doctorat, Lausanne.
 
Droit du cautionnement: les pièges de la protection du faible. A propos de l'arrêt du Tribunal fédéral R. c/ Société S. du 9 juillet 1985.
Noël Y., 1987. pp. 111-124 dans Monot B. et Noël Y. (eds.) Recueil de travaux en l'honneur du professeur François Gilliard, Chabloz S.A., Tolochenaz (VD-CH).
 
Note sur l'arrêt Société K. du 5 avril 1984.
Noël Y., 1987. Revue Fiscale pp. 508-513.
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