Alain Macaluso

Publications | Mémoires et thèses

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52 publications

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Les relations entre la PPM et le CPP : une loi moderne pour suppléer une loi ancienne?
Macaluso Alain, Moreillon Laurent, 2019/05/13. dans Jusletter, édition spéciale : 180 ans de justice militaire suisse.
 
L’art. 102 CP ne consacre pas une infraction de mauvaise organisation
Macaluso Alain, Garbarski Andrew M., 2019. AJP/PJA 2 pp. 194-200.
 
Les actes de poursuite selon la LP peuvent-ils être constitutifs d'une contrainte pénale ? Les risques liés à l'exercice des droits procéduraux
Macaluso Alain, 2018/11/30. CFPG.
 
La responsabilité pénale du détenteur pour les infractions commises par un conducteur non identifié dans le cadre des amendes d'ordre
Macaluso Alain, 2018/06/22. Journée du droit de la circulation routière pp. 33-48.
 
Responsabilité pénale de l'intermédiaire financier: quelques développements jurisprudentiels récents
Macaluso Alain, 2018/06. Bulletin Cedidac 75.
 
Commentaire des dispositions pénales de la LCD (art. 23ss)
Macaluso A., Dutoit H., 2017. pp. 527-558 dans Martenet Vincent, Pichonnaz Pascal (eds.) Loi contre la concurrence déloyale (LCD), Helbing Lichtenhahn.
 
Commentaire Romand du Code pénal, Code pénal II, Partie spéciale, art. 111-392 CP
Macaluso Alain, Moreillon Laurent, Queloz Nicolas, 2017., 1ère édition , Helbing Lichtenhahn .
 
La responsabilité pénale de l’entreprise après l’arrêt « La Poste Suisse »: réflexions sur les relations entre l’infraction sous-jacente et l’art. 102 CP.
Macaluso A., Garbarski A. M. , 2017. Pratique juridique actuelle (AJP/PJA) , 26 (1) pp. 99-107.
 
L’application de l’art. 53 CP par le Ministère public et sa portée transnationale
Macaluso Alain, 2017. pp. 121-136 dans Festschrift für Andreas Donatsch, Schulthess.
 
Quelques décisions récentes du Tribunal fédéral en matière de droit pénal et de procédure pénale
Macaluso Alain, 2017. CFPG libro rosso n. 55 pp. 141-153.
 
Commentaire de l'arrêt du TF rendu le 15.01.16, 6B_608/2015 (ATF 142 IV 11)
Macaluso A., Garbarski A. M., 2016/06. Forumpoenale, 9 (3) pp. 132-135.
 
Communication de soupçons de blanchiment après la fin de la relation d'affaire: questions, réflexions et préoccupations suscitées par l'arrêt du Tribunal fédéral 6B_503/2015 du 24.5.2016 (destiné à la publication)
Macaluso A., Garbarski A. M., 2016. Pratique juridique actuelle (PJA/AJP), 2016 pp. 1318-1326.
 
La pratique judiciaire du Tribunal fédéral en procédure pénale en 2015
Macaluso A., Garbarski A. M., Rutschmann J., 2016. Journal des tribunaux. 4, Droit pénal et procédure pénale : jurisprudence fédérale, 164 (7) pp. 235-246.
 
Droit de la circulation routière: art. 90 al. 3 et 4 LCR et présomptions irréfragables - à propos de l'arrêt TF, IC 397/2014 du 20 novembre 2014
Macaluso A., 2015. pp. 445-451 dans Ordre des avocats de Genève, Commission de formation permanente (eds.) Regards de marathoniens sur le droit suisse: mélanges publiés à l'occasion du 20e "Marathon du droit", Slatkine.
 
Développements actuels en droit pénal, fiscal et réglementaire: impacts significatifs sur la profession d'avocat
Fischer P., Macaluso A., Maraia J.-F., Meyer J., de Montmoulin D., Neukomm F., Reiser A., 2015. Revue de l'avocat, 18 (10) pp. 418-425.
 
Le nouveau droit des opérations d'initiés
Macaluso A., 2015. pp. 41-56 dans Développements récents en droit commercial, Gianora T. Chabot F..
 
Procédure pénale fédérale
Macaluso A., Rutschmann J., Guisan A., 2015. Journal des tribunaux. 4, Droit pénal et procédure pénale, 163 (3) pp. 79-92.
 
Commentaire de l'arrêt du Tribunal fédéral du 21 juillet 2014 - responsabilité pénale de l'entreprise; nature juridique de la norme; prescription de l'action pénale
Garbarski A. M., Macaluso A., 2014. Forumpoenale, 7 (6) pp. 322-325.
 
Le canton du Tessin a-t-il véritablement maintenu un jury populaire en matière pénale?
Kuhn A., Macaluso A., Jeanneret Y., Aminian N., La Sala L., 2014. pp. 99-112 dans Contarini F., Bernasconi A. (eds.) Geschworenengerichte - der unbequeme Mythos = Giurie popolari - il mito scomodo = Jurys populaires - le mythe inconfortable, Helbing Lichtenhahn.
 
Nr. 56 Tribunal fédéral, Cour de droit pénal, Arrêt du 21 juillet 2014 dans la cause X. contre Ministère public central du canton de Vaud - 6B_7/2014
Macaluso A., Garbarski Andrew M., 2014. Forumpoenale, 7 (6) pp. 322-325.
 
Le droit fiscal face aux principes du droit pénal et de la procédure pénale
Macaluso A., Hulliger L., 2013/09. pp. p. 1-40 dans Glauser P.-M. (eds.) Droit pénal fiscal, Schulthess.
 
Commentaire de l'arrêt du TF rendu le 11.12.12, 6B_771/2011 (prescription de l'action pénale; changement de la jurisprudence relative à l'art. 97 al. 3 CP)
Macaluso A., 2013/04. forumpoenale 2 pp. 68-75.
 
Séquestre et confiscation des provisions et honoraires d'avocat: comment interpréter l'exigence jurisprudentielle de la persistance de la bonne foi au moment de la contreprestation adéquate ?
Macaluso A., 2013/03. Revue Pénale Suisse, 131 (1) pp. 28-55.
 
Des contraventions à la violation grave des règles de la circulation routières: les délimitations et leurs problématiques
Macaluso A., 2012/06. pp. 191-214 dans Werro F., Probst T. (eds.) Journées du droit de la circulation routière 11-12 juin 2012, Stämpfli.
 
Infractions de corruption dans l'entreprise: aperçu critique du droit positif suisse et perspectives
Macaluso A., 2012/02. Revue pénale suisse (RPS), 130 (1) p. 23.
 
Le sursis à l'amende en cas de condamnation pénale d'une entreprise
Macaluso A., Kuhn A., 2012. pp. 257-273 dans Droit pénal et diversités culturelles: mélanges en l'honneur de José Hurtado Pozo, Schulthess.
 
L'action civile dans le procès pénal régi par le nouveau CPP
Macaluso A., 2011/10. pp. 175-195 dans Werro F., Pichonnaz P. (eds.) Le procès en responsabilité civile, Stämpfli.
 
L'ordonnance pénale comme mode de clôture des procédures dirigées contre l'entreprise selon le CPPS
Macaluso A., 2011/05. Jusletter (02.05.2011) pp. N/A.
 
La construction et ses entreprises face à la nouvelle procédure pénale fédérale: droits et garanties dans les poursuites à caractère pénal contre l'entreprise
Macaluso A., 2011. Journées suisses du droit de la construction, Fribourg 2011 pp. 99-128.
 
Manuel de procédure pénale suisse
Piquerez G., Macaluso A., 2011., 3e édition, Schulthess.
 
Quelques aspects des procédures relatives à la détention avant jugement dans le CPP suisse
Macaluso A., 2011. Forumpoenale, 4 (5) pp. 313-320.
 
Commentaire des articles 80-88 et 111-114
Macaluso A., Toffel G. (art. 84-88) , 2010. pp. 287-325 et 421-442 dans Kuhn A., Jeanneret Y. (eds.) Commentaire romand du Code de procédure pénale suisse, Helbing & Lichtenhahn.
 
La remise internationale de fonds spoliés à l'épreuve des droits fondamentaux: aspects de droit international et de droit régional, perspectives critiques en droit suisse
Moreillon L., Macaluso A., Mazou M., 2010. pp. 39-88 dans Giroud-Roth S., Borghi A. (eds.) Etat de droit et confiscation internationale, Edis.
 
Les dispositions pénales de la Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes du 20 mars 2008: une révision velléitaire ?
Macaluso A., 2010. Semaine judiciaire II, Doctrine, 132 (7) pp. 145-163.
 
Commentaire de l'ATF 6B_686/2008 du 16.10.2008 (prescription de l'action pénale)
Macaluso A., 2009. Forumpoenale, 2 (5) pp. 276-279.
 
Commentaire des articles 102 et 102a
Macaluso A., 2009. pp. 965-997 dans Roth R., Moreillon L. (eds.) Commentaire romand du code pénal I: art. 1-110 CP, Helbing & Lichtenhahn.
 
Commentaire de l'ATF 6B_256/2007 du 15.10.2007 (droit pénal administratif)
Macaluso A., 2008. Forumpoenale, 1 (2) pp. 106 ss.
 
Commentaire des articles 42-44, 63-64, 68
Macaluso A., 2008. pp. 213-227, 345-352 et 369-375 dans Wehrenberg S., Martin J.-D., Flachsmann S., Bertschi M., Schmid S.G. (eds.) Commentaire de la procédure pénale militaire, Schulthess.
 
La responsabilité civile de l'entreprise pour ses propres infractions pénales
Macaluso A., 2008. pp. 19-37 dans La responsabilité pénale des entreprises, Cahiers Academy & Finance.
 
La responsabilité de l'entreprise et de ses organes dirigeants à l'épreuve du droit pénal administratif
Garbarski A., Macaluso A., 2008. Pratique juridique actuelle (AJP/PJA) 7 pp. 833-846.
 
La responsabilité pénale de l'entreprise. La punissabilité (art. 102 CP)
Macaluso A., 2008. Fiche Juridique Suisse 247 pp. 1-27.
 
La responsabilité pénale des entreprises
Gillard Y., Macaluso A., Moreillon L., 2008., 2e éd. Cahiers Academy & Finance, 1 84, Genève, Editions Academy & Finance.
 
Rétrocessions et rétributions dans le domaine bancaire: une nécessaire mise en perspective
Lombardini C., Macaluso A., 2008. Pratique juridique actuelle (AJP/PJA) 2 pp. 180-197.
 
Vers un véritable droit pénal suisse des affaires: la nécessité d'une approche centrée sur l'entreprise
Macaluso A., 2008. Revue suisse de droit des affaires et du marché financier: RSDA/SZW, 80 (3) pp. 248-268.
 
La suspension de la procédure arbitrale comme dépendant du pénal: un bref état des lieux
Macaluso A., Poncet D., 2005. pp. 65-73 dans Jametti Greiner M., Berger B., Güngerich A. (eds.) Rechtsetzung und Rechtsdurchsetzung: zivil- und schiedsverfahrensrechtliche Aspekte: Festschrift für Franz Kellerhals zum 65. Geburtstag, Stämpfli.
 
Premiers cas d'application de la nouvelle responsabilité pénale de l'entreprise selon le code pénal suisse
Macaluso A., 2005. pp. 105-124 dans Kasser A., Novier M., Pelet O., Schlosser R. (eds.) L'avocat et le juge face au droit pénal: mélanges offerts à Eric Stoudmann, Schulthess.
 
Quelques aspects procéduraux de la responsabilité pénale de l'entreprise
A. Macaluso , 2005. Revue pénale suisse (RPS), 123 (1) pp. 79-97.
 
La responsabilité pénale de l'entreprise: principes et commentaire des art. 100quater et 1000quinquies CP
Macaluso A., 2004., Schulthess.
 
Evolution de la responsabilité pénale de l'entreprise en Suisse et perspective inspirée de modèles étrangers
Poncet D., Macaluso A., 2002. pp. 517-535 dans Donatsch A., Forster M., Schwarzenegger Ch. (eds.) Strafrecht, Strafprozessrecht und Menschenrechte: Festschrift für Stefan Trechsel zum 65. Geburtstag, Schulthess.
 
Grundzüge der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen: compte-rendu de l'ouvrage de Peter Popp
Poncet D., Macaluso A., 2002. Revue suisse de juridprudence (RSJ/SJZ), 98 (22) pp. 563-564.
 
Confiscation, restitution et allocation de valeurs patrimoniales: quelques considérations de procédure pénale
Poncet D., Macaluso A., 2001. Semaine Judiciaire II, Doctrine, 123 pp. 221 ss.
 
Quelques réflexions sur l'introduction d'une responsabilité pénale des personnes morales dans le code pénal suisse
Poncet D., Macaluso A., 2000. pp. 295-314 dans Bénédict J., Marville P., Roux F., Schlosser R., Schupp P.-D. (eds.) Responsabilité civile et assurance: études en l'honneur de Baptiste Rusconi, Bis et Ter.
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