Thierry Largey

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103 publications

In press | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 | 2015 | 2014 | 2013 | 2012 | 2011 |
 
Environnement, climat: quelle justiciabilité?
Boillet V., Favre A.-C, Largey T., Mahaim R. (eds.), Helbing Lichtenhahn.
CEDEAT Newsletter 53 – Droit de l’aménagement du territoire / Droit de la protection du patrimoine /
Largey T., Fasel F., Andrade M., Hofer N., Park N., Laurent A., Dupont V., 2024/02/29..
 
La nature dualiste des concessions hydroélectriques: observations critiques à l’aune de la jurisprudence récente
Largey Thierry, 2024/02/07. Revue de droit suisse (RDS) 1 pp. 87-101. Peer-reviewed.
 
Toward an evolutionary interpretation of sustainable development law in light of planetary boundaries
Dupont Valérie, Andrade Maïté, Largey Thierry, 2024/02. Annales de Droit de Louvain, 85 (1) pp. 23-52. Peer-reviewed.
 
La notion d'OGM en droit suisse, dans le contexte des nouvelles techniques de génie génétique
Largey T., Boillet V., 2024. ZBl, 125/2024 pp. 115-132.
 
Les droits ancestraux sur l'eau, le cas de la Raspille en Valais
Largey Thierry, Abbet Stéphane, 2024. pp. 225-250 dans Du Plaict aux plaideurs, Stämpfli.
CEDEAT Newsletter 52 – Droit de l’aménagement du territoire / Droit de la protection du patrimoine
Largey T., Fasel F., Andrade M., Hofer N., Park N., Laurent A., Ciocca H., Dupont V., 2023/12/31..
CEDEAT Newsletter 51 – Droit de l’aménagement du territoire / Droit de la protection du patrimoine / Droit de l'énergie
Largey T., Fasel F., Andrade M., Hofer N., Park N., Laurent A., Ciocca H., Dupont V., 2023/11/30..
CEDEAT Newsletter 50 – Droit de l’aménagement du territoire / Droit de la protection du patrimoine / Droit de l'énergie
Largey T., Fasel F., Andrade M., Hofer N., Park N., Laurent A., Ciocca H., Dupont V., 2023/10/30..
La consécration légale de l’infrastructure écologique à l’aune des principes de conservation de la biodiversité
Dupont Valérie, Largey Thierry, 2023/09. Droit de l'environnement dans la pratique (DEP) 2023/4. Peer-reviewed.
CEDEAT Newsletter 49 – Droit de l’aménagement du territoire / Droit de la protection du patrimoine
Largey T., Fasel F., Andrade M., Dupont V., Ciocca H., Rossy L., 2023/08/31..
L’appel d’offres public en matière de réseaux thermiques dans le domaine public
Largey Thierry, Hofer Noémie, 2023/08/07. Jusletter. Peer-reviewed.
 
Le son saisi par le droit. L’environnement sonore en tant qu’aspect caractéristique des paysages ?
Largey Thierry, 2023/08. pp. 137-158 dans Résonnances. La dimension sonore des Alpes, Antipodes.
CEDEAT Newsletter 48 – Droit de l’aménagement du territoire / Droit de l'énergie
Largey T., Fasel F., Andrade M., Dupont V., Ormond E., 2023/07/31..
CEDEAT Newsletter 47 – Droit de l’aménagement du territoire / Protection du patrimoine
Largey T., Fasel F., Andrade M., Dupont V., Ciocca H., Ormond E., 2023/06/30..
CEDEAT Newsletter 46 – Droit de l’aménagement du territoire / Protection du patrimoine
Largey T., Fasel F., Laurent A., Theurel A., Andrade M., Dupont V., Ciocca H., Rossy L., 2023/05/31..
 
Droit à l'énergie
Largey Thierry, 2023/05. pp. 129-133 dans Glossaire scientifique en l'honneur de Pascal Mahon, Helbin Lichtenhahn.
CEDEAT Newsletter 45 – Droit de l’aménagement du territoire / Droit de l’énergie / Protection du patrimoine
Largey T., Fasel F., Laurent A., Theurel A., Andrade M., Dupont V., Ciocca H., Rossy L., 2023/04/30..
CEDEAT Newsletter 44 – Droit de l’aménagement du territoire / Protection du patrimoine
Largey T., Dupont V., Fasel F., Laurent A., Theurel A., Ciocca H., Rossy L., 2023/03/31..
CEDEAT Newsletter 43 – Droit de l’aménagement du territoire / Protection du patrimoine / Droit de l'énergie
Largey T., Fasel F., Laurent A., Theurel A., Dupont V., Ciocca H., Rossy L., 2023/02/28..
CEDEAT Newsletter 42 – Droit de l’aménagement du territoire / Protection du patrimoine
Largey T., Fasel F., Laurent A., Theurel A., Dupont V., Ciocca H., Rossy L., 2023/01/31..
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2022 – Résumés, traductions et notes critiques
Moor P., Andrade M., Baudevin E., Belay H., Braillard M., Demay C., Egger K., Fasel F., Favre A.-C., Largey T. et al., 2023. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I) pp. 257-494.
CEDEAT Newsletter 41 – Droit de l’aménagement du territoire
Largey T., Fasel F., Laurent A., Dupont V., Ciocca H., Rossy L., 2022/12/31..
 
Fondements juridiques de la planification fonctionnelle du territoire - Coordonner par-delà les limites institutionnelles
Largey Thierry, 2022/12. dans Construire à la montagne.
 
L’acquisition d’immeubles agricoles par des non-exploitants à titre personnel - Spécialement pour des motifs de protection de la nature
Largey Thierry, 2022/12. Communications de droit agraire, 3 (56) pp. 213-244.
CEDEAT Newsletter 40 – Droit de l’aménagement du territoire / Droit de l’énergie / Droit de la protection du patrimoine
Largey T., Fasel F., Laurent A., Dupont V., Ciocca H., Rossy L., 2022/11/30..
L’intérêt national à l’utilisation des énergies renouvelables, Analyse critique de la conformité de la législation sur l’énergie au droit supérieur
Largey Thierry, 2022/11/28. Jusletter.
CEDEAT Newsletter 39 – Droit de l’aménagement du territoire / Droit de l’énergie / Protection du patrimoine
Largey T., Fasel F., Laurent A., Dupont V., Ciocca H., Rossy L., 2022/10/31..
La législation européenne sur le climat dans le contexte des limites planétaires. Des fondements juridiques à l'allocation des quotas.
Largey Thierry, Dupont Valérie, 2022/10. Annuaire suisse de droit européen, 2021/2022 pp. 301-340.
CEDEAT Newsletter 38 – Droit de l'aménagement du territoire
Largey T., Fasel F., Laurent A., Dupont V., Ciocca H., Rossy L., 2022/09/30..
CEDEAT Newsletter 37 – Droit de l'aménagement du territoire / Droit de la protection du patrimoine / Droit de l'énergie
Largey T., Fasel F., Laurent A., Dupont V., Ciocca H., Rossy L., 2022/08/31..
CEDEAT Newsletter 36 – Droit de l'aménagement du territoire / Droit de la protection du patrimoine / Droit de l'énergie
Largey T., Fasel F., Laurent A., Dupont V., Ciocca H., Rossy L., 2022/06/30..
L'utilisation sans danger des chemins de randonnée pédestre - Enjeux et perspectives juridiques.
Largey Thierry, 2022/06. pp. 259-278 dans Cimes et Châtiments, Mélanges en l'honneur du Professeur Laurent Moreillon, Stämpfli.
CEDEAT Newsletter 35 – Droit de l'aménagement du territoire
Largey T., Fasel F., Laurent A., Dupont V., Ciocca H., Rossy L., 2022/05/31..
CEDEAT Newsletter 34 – Droit de l'aménagement du territoire / Droit de la protection de la nature et du patrimoine / Droit de l'énergie
Largey T., Fasel F., Laurent A., Dupont V., Ciocca H., Rossy L., 2022/04/30..
Acquisition d'immeubles agricoles pour des motifs de protection de la nature; exception au principe de l'exploitation à titre personnel; notion d'objet relevant de la protection de la nature.
Largey Thierry, Laurent Alexandre, 2022/04/25. Droit de l'environnement dans la pratique (DEP), 2022 (2) pp. 194-208. Peer-reviewed.
Avis de droit adressé à l’Office fédéral de l’agriculture (OFAG) et à l’Office fédéral de l’environnement (OFEV) : Interprétation de la législation suisse sur le génie génétique, dans le contexte des nouvelles techniques – Définition et portée de la notion d’organismes génétiquement modifiés (OGM)
Boillet V., Largey T., 2022/04/06. 101, Office fédéral de l’agriculture (OFAG) & Office fédéral de l’environnement (OFEV) | Confédération suisse.
CEDEAT Newsletter 33 – Droit de l'aménagement du territoire / Droit de la protection de la nature et du patrimoine / Droit de l'énergie
Largey T., Fasel F., Laurent A., Dupont V., Ciocca H., Rossy L., 2022/03/31..
CEDEAT Newsletter 32 – Droit de l'aménagement du territoire / Droit de la protection de la nature et du patrimoine / Droit de l'énergie
Largey T., Fasel F., Laurent A., Monod P., 2022/02/28..
La responsabilité de l’Etat pour acte licite, en matière de lutte contre les épidémies. Considérations sur les régimes d’indemnisation dans le cadre des mesures relatives au COVID-19
Largey Thierry, 2022/02. Annuaire ASDPO, 2020/2021 pp. 3-44.
CEDEAT Newsletter 31 – Droit de l'aménagement du territoire / Droit de la protection de la nature et du patrimoine / Droit de l'énergie
Largey T., Fasel F., Laurent A., Monod P., 2022/01/31..
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2021 – Résumés, traductions et notes critiques
Moor P., Andrade M., Baudevin E., Belay H., Braillard M., Demay C., Fasel F., Favre A.-C., Largey T., Laurent A. et al., 2022. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I) pp. 273-652.
CEDEAT Newsletter 30 – Droit de l'aménagement du territoire / Droit de la protection de la nature et du patrimoine / Droit de l'énergie
Largey T., Fasel F., Laurent A., Monod P., 2021/12/31..
CEDEAT Newsletter 29 – Droit de l'aménagement du territoire / Droit de la protection de la nature et du patrimoine / Droit de l'énergie
Largey T., Fasel F., Laurent A., Monod P., 2021/11/30..
CEDEAT Newsletter 28 – Droit de l'aménagement du territoire / Droit de la protection de la nature et du patrimoine / Droit de l'énergie
Largey T., Fasel F., Laurent A., Monod P., 2021/10/31..
Développements du droit européen en matière climatique. La stratégie climatique de l'UE
Largey Thierry, 2021/10/20. Annuaire suisse de droit européen, 2020/2021 pp. 297-322.
CEDEAT Newsletter 27 – Droit de l'aménagement du territoire / Droit de la protection de la nature et du patrimoine / Droit de l'énergie
Largey T., Fasel F., Laurent A., Monod P., 2021/09/30..
La protection des biotopes dans la zone à bâtir – Commentaire des arrêts du Tribunal fédéral 1C_126/2020 du 15 février 2021 et 1C_653/2019 du 15 décembre 2020
Largey Thierry, 2021/09. Droit de l'environnement dans la pratique (DEP), 4 pp. 356-367.
CEDEAT Newsletter 26 – Droit de l'aménagement du territoire / Droit de la protection de la nature et du patrimoine / Droit de l'énergie
Largey T., Fasel F., Laurent A., Monod P., 2021/08/30..
CEDEAT Newsletter 25 – Droit de l'aménagement du territoire / Droit de la protection de la nature et du patrimoine / Droit de l'énergie
Largey T., Fasel F., Laurent A., Monod P., 2021/07/31..
CEDEAT Newsletter 24 – Droit de l'aménagement du territoire / Droit de la protection de la nature et du patrimoine / Droit de l'énergie
Largey T., Fasel F., Laurent A., Monod P., 2021/06/30..
 
Rehaussement du barrage du Grimsel (BE) – Commentaire de l’arrêt du Tribunal fédéral 1C_356/2019 du 4 novembre 2020
Largey Thierry, 2021/06. Droit de l'environnement dans la pratique (DEP), 2021 (3) pp. 207-224.
CEDEAT Newsletter 23 – Droit de l'aménagement du territoire / Droit de la protection de la nature et du patrimoine / Droit de l'énergie
Largey T., Fasel F., Laurent A., Monod P., 2021/05/31..
La responsabilité de l'Etat pour acte illicite, en situation de pandémie : Une approche prospective dans le cadre des mesures de lutte contre le COVID-19
Largey Thierry, 2021/05/26. sui generis.
CEDEAT Newsletter 22 – Droit de l'aménagement du territoire / Droit de la protection de la nature et du patrimoine / Droit de l'énergie
Largey T., Fasel F., Laurent A., Monod P., 2021/04/30..
CEDEAT Newsletter 21 – Droit de l'aménagement du territoire / Droit de la protection de la nature et du patrimoine / Droit de l'énergie
Largey T., Fasel F., Laurent A., Monod P., 2021/03/31..
CEDEAT Newsletter 20 – Droit de l'aménagement du territoire / Droit de la protection de la nature et du patrimoine / Droit de l'énergie
Largey T., Fasel F., Laurent A., 2021/02/28..
L’obligation de transparence en matière d’aménagement du territoire. Le cas des zones réservées
Largey Thierry, Fanti Sébastien, 2021/02. AJP/PJA pp. 194-205.
CEDEAT Newsletter 19 – Droit de l'aménagement du territoire / Droit de la protection de la nature et du patrimoine / Droit de l'énergie
Largey T., Fasel F., Laurent A., 2021/01/31..
 
Commentaire de l'art. 76 Cst.
Largey T., Poltier E., 2021. dans Martenet V., Dubey J. (eds.) Commentaire romand de la Constitution fédérale, Helbing Lichtenhahn.
 
Commentaire des art. 65, 77 et 125 Cst.
Largey T., 2021. dans Martenet V., Dubey J. (eds.) Commentaire romand de la Constitution fédérale, Helbing Lichtenhahn.
La contractualisation en droit public
Boillet V., Favre A.-C., Largey T., Martenet V. (eds.), 2021. Pratique du droit administratif 232, Schulthess.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2020 – Résumés, traductions et notes critiques
Andrade M., Baudevin E., Demay C., Fasel F., Favre A.-C., Frattolillo A., Kamhi J., Largey T., Laurent A., Monod P. et al., 2021. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I) pp. 1-271.
La place du contrat dans le domaine de l’approvisionnement en électricité, en droit suisse
Largey T., 2021. pp. 175-221 dans Boillet V., Favre A.-C., Largey T., Martenet V. (eds.) La contractualisation en droit public, Schulthess.
CEDEAT Newsletter 18 – Droit de l'aménagement du territoire / Droit de la protection de la nature et du patrimoine
Largey T., 2020/12/31..
CEDEAT Newsletter 17 – Droit de l’aménagement du territoire / Droit de la protection de la nature et du patrimoine / Droit de l’énergie / Droit foncier rural
Largey T., Fasel F., Laurent A., 2020/11/30..
 
Développements du droit européen en matière climatique
Largey Thierry, 2020/11. Annuaire suisse de droit européen, 2019/2020 pp. 463-491.
CEDEAT Newsletter 16 – Droit de l’aménagement du territoire / Droit de l’énergie / Droit de la protection de la nature et du patrimoine
Largey T., Fasel F., Laurent A., 2020/10/31..
CEDEAT Newsletter 15 – Droit de l’aménagement du territoire / Droit de l’énergie / Droit de la protection de la nature
Largey T., 2020/09/30..
CEDEAT Newsletter 14 – Droit de l’aménagement du territoire / Droit de l’énergie / Droit de la protection de la nature
Largey T., 2020/08/30..
CEDEAT Newsletter 13 – Droit de l’aménagement du territoire / Droit de l’énergie / Droit de la protection de la nature
Largey T., 2020/07/31..
La législation climatique doit-elle être davantage environnementale ?
Largey Thierry, 2020/07/20. Zentralblatt, 121 (2020) pp. 349-350.
CEDEAT Newsletter 12 – Droit de l’aménagement du territoire / Droit de l’énergie / Droit de la protection de la nature
Largey T., 2020/06/27..
CEDEAT Newsletter 11 – Tribunal fédéral 1C_22/2019, 1C_476/2019 du 06.04.2020, Rétablissement de la situation conforme au droit / Constructions illégales / Droit intertemporel / Garantie de la situation acquise dans l’espace réservé aux eaux / Art. 41c al. 2 OEaux
Largey Thierry, 2020/05/29..
CEDEAT Newsletter 10 – Tribunal fédéral 1C_76/2019 du 28.02.2020 – Détention de chevaux / Zone agricole / Détention à des fins d’élevage / Art. 24e LAT
Largey T., 2020/03/21..
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2019 – Résumés, traductions et notes critiques
Broquet N., Demay C., Favre A.-C., Frattolillo A., Kamhi J., Largey T., Laurent A., Monod P., Pérez N., Tran D. et al., 2020. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I) pp. 143-424.
L’essor des autorités de régulation et le déclin du droit administratif général
Largey T., 2020. pp. 251-275 dans Boillet V., Favre A.-C., Martenet V. (eds.) Le droit public en mouvement – Mélanges en l’honneur du Professeur Etienne Poltier, Schulthess Éditions Romandes.
Résumé de thèse. Le statut juridique de l’air. Fondements pour une théorie de l’air en tant que chose commune, en droit suisse et international
Largey Thierry, 2020. Revue juridique de l'environnement.
CEDEAT Newsletter 7 – Tribunal fédéral 1C_19/2019 du 7.10.2019 - Plan directeur cantonal / Décision incidente ou finale / Autonomie communale
Largey Thierry, 2019/11/01..
CEDEAT Newsletter 5 – Loi fédérale sur l’utilisation des forces hydrauliques Ordonnance fédérale sur l’utilisation des forces hydrauliques - Modifications du 22.3.2019 et 13.9.2019
Largey Thierry, 2019/10/11..
CEDEAT Newsletter 2 – CDAP (VD) AC.2016.0243 du 30.9.2019 - Énergie éolienne / Qualité pour agir / Pesée des intérêts / Protection contre le bruit
Largey Thierry, 2019/10/03..
CEDEAT Newsletter 3 – Tribunal fédéral 1C_511/2018 du 3.9.2019 - Résidence secondaire / Établissement d’hébergement organisé (art. 7 al. 2 let. b LRS / Redimensionnement de la zone à bâtir
Largey Thierry, 2019/10/03..
CEDEAT Newsletter 4 – Tribunal fédéral 1C_130/2017 du 19.11.2018 1C_426/2017 du 11.3.2019 - Aménagement du territoire / Revitalisation de cours d’eau / Surfaces d’assolement (SDA)
Largey Thierry, 2019/10/03..
CEDEAT Newsletter 6 – CDAP (VD) AC.2016.0103 du 31.10.2019 - Energie éolienne / Pesée des intérêts / Protection contre le bruit / Protection de l’avifaune
Largey Thierry, 2019/10/03..
Commentaire de l’arrêt du Tribunal fédéral 2C_34/2017 du 24 août 2018 : l’illicéité du retard à planifier le territoire
Largey Thierry, 2019. Pratique Juridique Actuelle (PJA), 2 pp. 218-225.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2018
Bouchat C., Broquet N., Demay C., Fasel F., Favre A.-C., Frattolillo A., Girardet Benigno A., Kamhi J., Largey T., Monod P. et al., 2019. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I) pp. 263-614.
Le contrôle juridictionnel des actes matériels - Considérations à l’aune des développements récents de la jurisprudence
Largey Thierry, 2019. Pratique juridique actuelle PJA, 1 pp. 67-77.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2017
Bouchat C., Broquet N., Demay C., Favre A.-C., Frattolillo A., Girardet Benigno A., Joseph M., Kamhi J., Largey T., Monod P. et al., 2018. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I), 74 (3/4/5) pp. 217-549.
Le statut de l'air en droit: perpectives de droit suisse et de droit international
Largey T., 2018. Droit de l'environnement dans la pratique (DEP), 32 (3) pp. 173-198. Peer-reviewed.
Les fonds et les garanties d’indemnisation – Rapport suisse
Largey Thierry, 2018. pp. 477-505 dans Jourdain Patrice (eds.) La responsabilité environnementale : recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA), Bruylant.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2016
Bouchat C., Broquet N., Demay C., Favre A.-C., Frattolillo A., Frigerio V., Girardet Benigno A., Gonseth I., Joseph M., Joly R. et al., 2017. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I), 73 (3/4/5) pp. 235-499.
Le captage, la séquestration et la valorisation du CO2 dans la perspective du droit européen
Favre A.-C., Largey T., 2017. pp. 395-416 dans Epiney A., Hehemann L. (eds.) Annuaire suisse de droit européen , Stämpfli ; Schulthess.
Recycling and utilisation of carbon dioxide in the European Union’s directives
Piguet F., Meylan F., Largey T., Erkman S., 2017. European energy and environmental law review, 26 (1) pp. 2-12. Peer-reviewed.
 
RSE et obligations de "due diligence" en matière d’adaptation aux changements climatiques en droit européen
Largey Thierry, 2017. pp. 337-363 dans Annuaire suisse de droit européen 2017/2018, Schulthess.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2015
Boillet V., Bouchat C., Broquet N., Favre A.-C., Frattolillo A., Joly R., Joseph M., Largey T., Poltier E., Tarabay M. et al., 2016. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I), 72 (3/4/5) pp. 235-476.
Le régime légal des constructions dans l’espace réservé aux eaux
Largey Thierry, 2016. Revue valaisanne de jurisprudence (RVJ), 50 (4) pp. 373-392.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2014
Moor P. (sous la direction de), Bouchat C., Favre A.-C., Frattolillo A., Joly R., Joseph M., Largey T., Meyer L., Nantermod P., Poltier E. et al., 2015. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I), 71 (3/4/5) pp. 211-480.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2013
Moor P. (sous la direction de), Boillet V., Bouchat C., Boulaz D., Corbaz M., Favre A.-C., Joseph M., Lammers G., Largey T., Nantermod P. et al., 2014. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I), 70 (3/4/5) pp. 231-493.
Le cadre juridique des atteintes licites et illicites à la nature et au paysage
Largey T., 2014. Revue de droit administratif et de droit fiscal (RDAF), 70 (Partie I) (6) pp. 536-582.
L'assainissement des cours d'eau dans l'application de l'art. 80 LEaux: les enseignements de l'arrêt Misoxer Kraftwerke
Largey T., 2013. Droit de l'environnement dans la pratique (DEP), 27 (2) pp. 92-112.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2012
Moor P. (sous la direction de), Bouchat C., Boulaz D., Corbaz M., Favre A-C., Lammers G., Largey T., Meyer L., Nantermod P., Poltier E. et al., 2013. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I), 69 (4/5/6) pp. 329-589.
 
La protection du patrimoine bâti
Largey T., 2012. Revue de droit administratif et de droit fiscal (RDAF), 2012 I pp. 281-303.
 
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2010
Bonzon A.-J., Bouchat C., Boulaz D., Favez S., Favre A.-C., Largey T., Meyer L., Poltier E., et al., 2011. Revue de droit administratif et de droit fiscal – 1re partie droit administratif (RDAF I), 67 (4/5/6) pp. 301-562.
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